NOTE DE SYNTHESE DE L'ASSOCIATION D'AUDUN-LE-TICHE "NON A LA CARRIERE", FORUM CITOYEN AUDUNOIS ET EMPREINTE POSITIVE SUR LE PROJET COGESUD D'UNE CARRIERE CALCAIRE ET D'ENFOUISSEMENT DE DECHETS A AUDUN-LE-TICHE 


Association d'Audun-le-Tiche "Non à la carrière, Forum citoyen audunois, Empreinte positive, mai 2015

Cette note de synthèse décrit une solution alternative au projet, porteuse des valeurs de développement durable, présente les effets nuisibles pour l'homme et l'environnement qui seraient engendrés par l'exploitation d'une carrière à Audun et relate les difficultés d'accès à l'information rencontrées par le public lors de l'enquête publique.

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RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS


COGESUD, mars 2014

Réalisée par COGESUD en application de l’article R.512-6 du Code de l’Environnement, cette étude présente l'analyse des dangers du projet de carrière sur le territoire de la commune d’Audun-le-Tiche. 

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RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE D'IMPACT


COGESUD, mars 2014

Dans le cadre de l'étude d'impact, la société COGESUD a réalisé un document volontairement succinct qui présente la demande d’autorisation d’exploitation au titre des Installations classées sur la commune d’Audun-le-Tiche. 

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RAPPORT D'ENQUETE DU COMMISSAIRE ENQUETEUR


Mme Solange ROSER, Commissaire Enquêteur, décembre 2014

Le rapport du commissaire enquêteur rend un avis défavorable sur le projet.

 

Téléchargez ce document sur le site de la préfecture :

https://www.dropbox.com/s/r8fr16d313ov2mf/208204_1rapport%20du%20commissaire%20enqu%C3%AAteur.pdf?dl=0

 

 

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CONTRIBUTION A L'ENQUETE PUBLIQUE DE FORUM CITOYEN AUDUNOIS


Forum citoyen audunois, novembre 2014

Dans le cadre de l'enquête publique, Forum citoyen audunois a réalisé une synthèse contradictoire des risques miniers et sanitaires du projet de carrière.

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CONTRIBUTION A L'ENQUETE PUBLIQUE D'EMPREINTE POSITIVE


Empreinte positive, novembre 2014

Dans le cadre de l'enquête publique, Empreinte positive a réalisé un état des lieux des risques qui pèsent sur la biodiversité et des manquements légaux de COGESUD par rapport au droit environnemental.

TRACT D'INFORMATION DE L'ASSOCIATION D'AUDUN-LE-TICHE "NON A LA CARRIERE" ET DE FORUM CITOYEN AUDUNOIS


Association d'Audun-le-Tiche "Non à la carrière et Forum citoyen audunois, mai 2015

Ce document d'information répertorie les nombreux risques et nuisances que présente le projet de carrière à Audun pour les habitants du secteur, notamment : ébranlement des habitations, destructions environnementales, augmentation du risque d'accidents sur la RD16 et contamination de notre réserve en eau potable...

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CONTRIBUTION A L'ENQUETE PUBLIQUE D'ALAIN CASONI, MAIRE DE VILLERUPT ET CONSEILLER GENERAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE


Alain Casoni, maire de Villerupt, novembre 2014

Dans le cadre de l'enquête publique, Monsieur Alain Casoni a formulé un document intitulé "Remarques, observations et risques liés au projet d’ouverture d’une carrière de matériaux calcaires et d’une installation de traitement porté par la société COGESUD et la ville d’Audun-le-Tiche."

DECISION n° 1600708 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG

Tribunal administratif de Strasbourg, 4 octobre 2017

Décision n° 1600708 du tribunal administratif de Strasbourg annulant l'arrêté du 7 décembre 2015 du préfet de la Moselle refusant à la société Carrières de l'ESt l'autorisation d'exploiter un gisement de calcaire sur la commune d'Audun-le-Tiche.

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ARRETE DU PREFET DE MOSELLE N°2015 - DLP-BUPE-378

Préfet de la Moselle, 7 décembre 2015

Arrêté du Préfet de Moselle refusant à la société COGESUD l'autorisation d'exploiter un gisement de matériaux calcaires sur la commune d'Audun-le-Tiche et la mise en place d'une installation de traitement, dans le périmètre de la carrière, d'une puissance installée supérieure à 550 kW.

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